Assurance

Assurance auto résiliée pour non paiement : les conséquences

Par Mirentxu Etchegaray, le janvier 18, 2021, mis à jour le janvier 19, 2021 — 4 minutes de lecture

Avoir une assurance est une nécessité si vous voulez conduire votre véhicule en toute légalité. Ce document est indispensable à avoir dans sa voiture, et offre une sécurité au conducteur ainsi qu’à la voiture en cas d’accident de la route. Dans certaines situations, l’assureur peut résilier le contrat d’assurance, il en résulte alors des conséquences plus ou moins lourdes selon la cause de la résiliation. Nous mettons au clair les conséquences d’une assurance auto résiliée pour non paiement.

Les causes de la résiliation d’assurance auto

Certains conducteurs rencontrent lors de leur utilisation du véhicule, un problème fréquent, la résiliation de leur contrat d’assurance auto (comme une assurance moto) par l’assureur. Cette rupture du contrat d’assurance avec l’agence qui le propose, peut faire suite à une des causes suivantes :

  • Le non paiement de l’assurance auto : c’est la cause la plus fréquente de résiliation du contrat d’assurance auto. En cas de non paiement de ses factures d’assurance, l’assureur est en droit de mettre fin au contrat d’assurance qui vous lie ;
  • Le non paiement des frais supplémentaires de l’assurance : la souscription à un contrat d’assurance est aussi l’engagement au paiement des frais de cotisation qui visent à perfectionner la prestation de votre agence d’assurance. Le non paiement de ces frais peut conduire à la résiliation de votre contrat ;
  • Causer des accidents de la route fréquemment : une conduite dangereuse peut conduire l’assurance à rompre son contrat avec vous. Il est donc important de respecter le code de la route et d’avoir une conduite exemplaire en toute situation ;
  • La conduite en état second : la conduite en état d’ivresse et sous l’effet d’une drogue est formellement interdite par la loi. Il en résulte comme conséquence la résiliation immédiate de votre contrat d’assurance auto ;
  • Le retrait de permis ou des points du permis de conduire : en cas de mauvaise conduite à répétition, l’assureur a tout le droit d’annuler le contrat d’assurance.
Pour aller plus loin :   Comment faire en cas d’assurance habitation résiliée pour non paiement ?

Toutes les causes qui peuvent conduire à la résiliation de votre contrat d’assurance sont stipulées sur votre document. Vous pouvez demander à votre assureur lors de la signature de votre contrat de vous les énumérer.

Que faire en cas d’assurance auto résiliée pour non paiement ?

Si vous ne payez pas votre assurance auto, vous devrez dans tous les cas devoir souscrire à une assurance pour pouvoir prendre le volant de nouveau.

Plusieurs solutions s’offrent à vous :

  • Payer les frais d’assurance en suspens : c’est la meilleure solution si vous désirez regagner votre ancienne assurance et reprendre la conduite en règle ;
  • Refuser de payer votre assurance : il en résultera plusieurs conséquences qui peuvent dans certains cas être lourdes pour vous et pour votre véhicule.

Les conséquences d’une assurance auto résiliée pour non paiement

Se faire résilier son assurance auto pour non paiement n’est pas une chose grave. La gravité de la situation réside dans le fait de conduire sans assurance. Le conducteur court plusieurs risques en cas de conduite avec une assurance résiliée pour non paiement.

En cas d’accident de la route, vous n’aurez pas de remboursement sur les dégâts subis et vous serez automatiquement jugé comme coupable de l’accident, car vous conduisiez sans ce document. Aux yeux de la loi, une conduite sans assurance est une conduite illégale.

Dans les accidents de la route les plus graves, le risque de peine de prison pour conduite sans assurance est bien présent.

La plus grande conséquence en cas de conduite avec une assurance auto résiliée est le paiement d’une amende lors d’un contrôle policier. C’est pour cela qu’il est toujours important d’avoir ses documents sur soi.

Pour aller plus loin :   Comment choisir une assurance pour un scooter 50 ?

Le coût d’une souscription à une nouvelle assurance auto

Le coût d’une assurance auto dépend de plusieurs facteurs. Le prix estimé de la voiture, l’âge du véhicule, l’âge du conducteur, le type d’assurance désirée et la durée de l’assurance sont tous les paramètres à prendre en compte lors de la signature du contrat.

Il est possible de souscrire à un abonnement d’assurance pour moins de 50 euros par mois si votre conduite est exemplaire. Si vous souhaitez une assurance  classique (ou temporaire) qui couvre tous les dégâts vous devrez envisager de payer un montant supérieur à 65 euros par mois. Il est important de préciser que si votre abonnement d’assurance n’est pas payé, vous risquez la résiliation de votre contrat d’assurance auto par votre assureur.

Pensez aussi à vous intéresser si vos besoins en assurance sont ponctuels à vous orienter sur les assurances temporaires à petit prix.

Mirentxu Etchegaray

Experte dans mon domaine, issue des grandes écoles françaises, ma passion est aujourd'hui de pouvoir rédiger des contenus d'informations sur mon blog. J'ai à cœur de pouvoir aider les internautes qui se posent des questions sur les thèmes que je maitrise.